Martine David

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:

Martine Laroche Martine David-Laroche Martine David-Larochi Martine Lesage

De:	DAVID Martine
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2015 Liste utile

INTC1514645A (source BOMI)

inscription

17 Août 2015 17/08/2015

De:	David, née Fouchier (Martine, Yvette) ancienne députée du Rhône, maire de Saint-Priest ; 41 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000026871328 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2013 01/01/2013

De:	Martine DAVID agente contractuelle, à
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000020380390 (source JORF)

délégation de signature

14 Mars 2009 14/03/2009

De:	Martine DAVID agente contractuelle
Objet:	au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du logement"

JORFTEXT000020380380 (source JORF)

délégation de signature

14 Mars 2009 14/03/2009

De:	Martine David agente contractuelle, à
Objet:	au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"

JORFTEXT000019214356 (source JORF)

délégation de signature

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Martine David agent contractuel, à
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000019214316 (source JORF)

délégation de signature

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	David (Martine) adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rennes
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JORFTEXT000019025988 (source JORF)

cessation de fonction

20 Juin 2008 20/06/2008

De:	Martine David, épouse Follet
Objet:	pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants d'Evry Assesseurs titulaires
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"

JORFTEXT000018122851 (source JORF)

désignation

15 Février 2008 15/02/2008

De:	Martine David, épouse Follet
Objet:	pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants d'Evry Assesseure titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"

JORFTEXT000000639212 (source JORF)

désignation

20 Juillet 2006 20/07/2006

De:	David (Martine)
Objet:	membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

JORFTEXT000000418189 (source JORF)

nomination

04 Mars 2003 04/03/2003

De:	Martine David
Objet:	dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes

JORFTEXT000000768624 (source JORF)

renouvellement

07 Février 2001 07/02/2001

De:	Martine David désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:	membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du 8 février 1989 portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis : Le père Patrick Verspieren en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République 2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:	Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)

JORFTEXT000000758557 (source JORF)

nomination

17 Mars 1999 17/03/1999

De:	David (Martine)
Objet:	membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes

JORFTEXT000000392569 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1998 24/11/1998

De:	David (Martine) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Rennes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Rennes"

JORFTEXT000000195144 (source JORF)

nomination

07 Décembre 1996 07/12/1996

De:	David (Martine) adjoint administratif
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rennes
Remplace:	Mme Crinon
Groupe:	Tribunal d'instance de Rennes

tribunal
tribunal_instance="Rennes"

JORFTEXT000000542573 (source JORF)

nomination

28 Avril 1993 28/04/1993

De:	David (Martine) député
Objet:	membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage au titre b de l'article 2 du décret du 24 mars 1992 précité
Groupe:	Commission nationale consultative des gens du voyage